Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site otitec.fr les présentes mentions légales.
1. Comment nous contacter
Pour toute question ou information, vous pouvez nous contacter par les moyens suivants :
Nom de l’entreprise : Otitec
Adresse postale :
36 Rue de Longpont
91310 Longpont-sur-Orge – France
Téléphone :
06 67 34 17 23
Adresse e-mail :
marketing.otitec@gmail.com
2. Notre société
Dénomination sociale : Otitec Negoce
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 10 000 €
Siège social :
36 Rue de Longpont
91310 Longpont-sur-Orge – France
RCS : Créteil n° 888 850 484
Numéro de TVA intracommunautaire : FR27 888 850 484
3. Éditeur du site
Le site otitec.fr est édité par la société Otitec Negoce.
Responsable de la publication : Otitec Negoce
4. Hébergement du site
Le site otitec.fr est hébergé par :
Cyber-Folks
al. Jerozolimskie 98
00-807 Varsovie
Pologne
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site otitec.fr (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de la société Otitec Negoce, sauf mentions contraires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de la société Otitec Negoce.
6. Données personnelles
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de protection des données, accessible sur le site.
7. Responsabilité
La société Otitec Negoce s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ces informations.